Table des matières3

Article 1 – Agrément des nouveaux membres

Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

Article 4 – Indemnités de remboursement

Article 5 – Commission de travail

Article 6 – Modification du règlement intérieur

 

Introduction

Les statuts ont essentiellement pour but de régler la structure juridique et l'administration matérielle et spirituelle de l'association. Le règlement intérieur existe, quant à lui, pour clarifier le fonctionnement de la vie de l’Église, autrement dit : c’est l’application pratique des statuts de l’association.

 

1. 1. Organisation de l’Église locale

L’Eglise, appelé aussi Corps de Christ, est l’ensemble de ceux qui croient en l’œuvre rédemptrice du Seigneur et Sauveur Jésus-Christ, Il s’agit de ceux qui acceptent volontairement de représenter physiquement le Corps spirituel de Christ tel qu’il l’a annoncé à la veille de sa mort « Pendant qu'ils mangeaient, Jésus prit du pain ; et, après avoir rendu grâces, il le rompit, et le donna aux disciples, en disant : Prenez, mangez, ceci est mon corps. » Matthieu 26.26

 

L'expression « corps de Christ » est une métaphore couramment employée dans le Nouveau Testament pour l'Église (l'ensemble de toutes les personnes sauvées). L'Église est appelée « un corps en Christ » en Romains 12.5, « un seul corps » en 1 Corinthiens 10.17, « le corps de Christ » en 1 Corinthiens 12.27 et Éphésiens 4.12 et le « corps » en Hébreux 13.3. L'Église est clairement assimilée au « corps » de Christ en Éphésiens 5.23 et Colossiens 1.24.

 

Quand Christ est venu dans ce monde, il a pris un corps physique « formé » pour lui (Hébreux 10.5, Philippiens 2.7), qui lui a permis de manifester l'amour de Dieu d'une manière claire et palpable, surtout par son sacrifice sur la croix (Romains 5.8). Depuis son ascension, il poursuit son œuvre dans le monde par ceux qu'il a rachetés. L'Église, son corps, manifeste à présent son amour comme il le faisait lui-même pendant sa vie sur terre.

 

L'Église est le corps de Christ en ce que :

 

1. ses membres sont unis à Christ par le salut (Éphésiens 4.15-16),

2. ils fonctionnent avec Christ comme leur chef (Éphésiens 1.22-23),

3. ils sont la représentation physique de Christ dans ce monde (l'Église est l'organisme par lequel Christ manifeste sa vie au monde aujourd'hui),

4. le Saint-Esprit demeure en eux (Romains 8.9),

5. ils ont reçu une diversité de dons qui les équipent pour des fonctions spécifiques (1 Corinthiens 12.4-31) « Le corps forme un tout mais a pourtant plusieurs organes, et tous les organes du corps, malgré leur grand nombre, ne forment qu'un seul corps. Il en va de même pour Christ. » (Verset 12),

6. ils sont en communion avec tous les autres croyants, indépendamment de leurs origines, de leur appartenance ethnique ou de leur ministère « afin qu'il n'y ait pas de division dans le corps mais que tous les membres prennent également soin les uns des autres. » (1 Corinthiens 12.25),

7. ils ont l'assurance de leur salut (Jean 10.28-30) ; pour un chrétien, perdre son salut reviendrait à être « amputé du corps de Christ !

8. ils prennent part à la mort et à la résurrection de Christ (Colossiens 2.12),

9. ils sont héritiers de Christ (Romains 8.17),

10. ils ont reçu le don de la justice de Christ (Romains 5.17).

 

Le Corps du Christ est un concept de la théologie chrétienne, lié à la rédemption, à la vie éternelle, au partage, à la fraternité, ainsi qu'à la transmission de la parole divine. Il y a donc une nécessité de mettre en place une organisation calquée sur la Parole de Dieu.

 

 

1. 2. Responsabilité spirituelle de l’Église

Les responsabilités sont attribuées par le Saint-Esprit au sein du Corps de Christ selon 1 Corinthiens 12.3-4 « C'est pourquoi je vous déclare que nul, s'il parle par l'Esprit de Dieu, ne dit : Jésus est anathème ! et que nul ne peut dire : Jésus est le Seigneur ! si ce n'est par le Saint-Esprit.  Il y a diversité de dons, mais le même Esprit ». Et il est donc important que chacun occupe sa fonction avec fidélité sous sa direction. Les membres affermis dans leur foi en Jésus Christ et qui remplissent les conditions bibliques ont la charge de paître le troupeau du Seigneur selon Jérémie 23.1-4 : « Malheur aux pasteurs qui détruisent et dispersent Le troupeau de mon pâturage ! dit l'Eternel.  C'est pourquoi ainsi parle l'Eternel, le Dieu d'Israël, Sur les pasteurs qui paissent mon peuple : Vous avez dispersé mes brebis, vous les avez chassées, Vous n'en avez pas pris soin ; Voici, je vous châtierai à cause de la méchanceté de vos actions, Dit l'Eternel. Et je rassemblerai le reste de mes brebis De tous les pays où je les ai chassées ; Je les ramènerai dans leur pâturage ; Elles seront fécondes et multiplieront. J'établirai sur elles des pasteurs qui les paîtront ; Elles n'auront plus de crainte, plus de terreur, Et il n'en manquera aucune, dit l'Eternel. »

 

Un de leur rôle primordial est de veiller à ce que l’Église ne s’écarte pas de la Bible qui est la Parole de Dieu inspirée aux hommes et de veiller à ce que les membres restent fidèles à Jésus-Christ (1 Timothée 4 v 16)

« Sachant tout d'abord vous-mêmes qu'aucune prophétie de l'Ecriture ne peut être un objet d'interprétation particulière, car ce n'est pas par une volonté d'homme qu'une prophétie a jamais été apportée, mais c'est poussé par le Saint-Esprit que des hommes ont parlé de la part de Dieu. » 2 Pierre 2.20-21

Il s’agit pour ces personnes de veiller pour s’examiner elle-même afin de veiller ensuite sur la santé spirituelle de chaque membre, dans le respect de la liberté individuelle (un point d’honneur sur la liberté individuelle) car un aveugle ne peut conduire les membres du Corps de Christ selon qu’il est écrit : « Laissez-les : ce sont des aveugles qui conduisent des aveugles ; si un aveugle conduit un aveugle, ils tomberont tous deux dans une fosse. » Mathieu 15.14

 

1. 3. Direction collégiale de l’Église locale

Pour gérer la vie de l’Église (qu’on appelle aussi la direction de l’Église), plusieurs possibilités existent. Un des principes bibliques pour la direction de l’Église est celui de collégialité des responsables (Actes 11 v 30, 15 v 6). Si certaines Églises préfèrent un fonctionnement hiérarchique avec un responsable et des aides, notre Église a choisi de garder une direction collégiale avec plusieurs responsables qui se rencontrent et gèrent ensemble les différents aspects de la vie de l’Église. Nous l’appelons conseil d’Église ou conseils des Anciens. Il est composé de responsables pastoraux, appelés Anciens, plus particulièrement chargés de l’enseignement et de la direction spirituelle, et de responsables diaconaux, appelés diacres, plus particulièrement chargés de veiller au bon fonctionnement de l'association et de son administration.

 

Nous sommes convaincus que tout membre a un rôle important à jouer dans la vie de l’Église. Le chapitre de 1 Corinthiens 12 explique bien que tout membre de l’Église est essentiel.

Pour que les uns et les autres puissent s’investir de façon à ce que la vie de l’Église avance, nous croyons qu’il est bon que l’Église choisisse en elle-même des personnes qui vont prier, réfléchir, et diriger l’Église au nom de tous, c’est ainsi que l’apôtre Paul organisait les Églises qu’il avait fondées (Tite 1 v 5). Ces hommes et ces femmes doivent répondre aux caractéristiques bibliques (pour les anciens : Tite 1 v 6-9, 1 Timothée 3 v 2-7 et pour les diacres et diaconesses : 1 Timothée 3 v 8-13, Actes 6 v 3). Ils sont des modèles de foi, d’obéissance, de crainte de Dieu, de connaissance de Dieu et de sanctification pour orienter l’Église. Les modalités du choix et de la nomination de ces responsables d’Églises sont détaillées dans les points suivants.

 

1. 4. Fonctionnement de l’Eglise locale :

Activités :

Notre Église est composée de différentes personnes participent à la vie de l’Eglise locale à travers les activités suivantes :

• Programme hebdomadaire de prière :

 

Jour de la semaine	Horaires indicatives en salle  (créneau 1)	Horaires indicatives en ligne  (créneau 2)	Thèmes
Lundi	18 à 19h	21h30 – 22h	Glorifier Dieu pour sa toute puissante et ministère de guérison, délivrance (prière sur la base des attributs de Dieu et enseignement)
Mardi	18 à 19h30	20h30 – 22h	Louange et enseignement biblique
Mercredi	18 à 19h	21h30 – 22h	Journée de jeûne partiel et prière pour le salut des âmes et supplier Dieu d’envoyer des ouvriers dans sa moisson
Jeudi	18 à 19h	21h30 – 22h	Actions de grâces pour les foyers et familles dans le corps de Christ. Prière pour les foyers sur la base des attributs de Dieu et enseignements
Vendredi	20h à 00h	03h00 – 8h	Soirée ou nuit de prière dans chaque nation : Corps de Christ, Evangile, Serviteurs de Dieu, besoins spécifiques des saints, Vision
Samedi	Dès 8h à 23h	Dès 8h à 23h	Actions d’Evangélisation, Action favorisant l’unité du corps de Christ, journée de lounge, actions de miséricorde et autres activités spirituelles d’entretien des dons de l’esprit et ou de formation
Dimanche	9h à 12h30 (culte)   12h30 – 15h	9h à 12h30 (culte)   12h30 – 15h	Sabbat (culte dominical), communion fraternelle (nouvelles, témoignage et repas), action d’Evangélisation

 

• Culte dominical de 9h à 12h30
• Les soirées ou nuits de prière suivant le planning diffusé dans les réseaux sociaux de l’assemblée.
• Les rencontres de prières des hommes, les rencontres de prières des femmes,
• Les études bibliques,
• L’école du dimanche pour les enfants. 

 

Gestion par pôles :

Notre Église a différents aspects à gérer c’est pour cette raison que les différentes composantes de la vie de l’Église ont été regroupées dans ce qu’on appelle des pôles pour faciliter la bonne gestion de l’ensemble.

 

Il y a 15 pôles (à mettre en place dans le futur dans la mesure du possible en fonction des ressources disponibles) :

• Pôle louange,
• Pôle Gardien du temple,
• Pôle Miséricordes subdivisés en deux sous-pôles :
  • Périmètre national,
  • Périmètre international,
• Pôle évangélisation,
• Pôle organisation des événements,
• Pôle communication,
• Pôle finance et comptabilité,
• Pôle communion fraternelle (édification et accompagnement)
• Pôle jeunesse,
• Pôle petite enfance,
• Pôle adulte,
• Pôle vie de l’Eglise,
• Pôle secrétariat,
• Pôle insertion et accompagnement,
• Pôle exhortation et édification,

 

1. 5. Conseil d’Église locale

 

Il se réunit une fois par mois et regroupe les dirigeants, les anciens et les diacres. Dans la Bible, les Anciens ne s’occupaient pas de tout et n’avaient pas les mêmes fonctions : chacun se spécialisait dans le domaine auquel ses dons le destinaient : prédication et enseignement, relation d’aide, gouvernement, évangélisation… Le conseil peut aussi être convoqué pour faire face à des urgences dans la vie de l’assemblée ou de leurs membres.

Chaque membre du conseil d’Église (diacre ou Ancien) prendrait la coordination d’un ou plusieurs pôles sous l’inspiration et la direction du Saint-Esprit. Ainsi lors des réunions du conseil d’Église (CE), tous les pôles sont représentés et offrent une vision d’ensemble de l’Église.

Cette organisation empêche qu’un jour une personne contrôle toute l’Église. C’est donc un fonctionnement qui s’autorégule. La direction à plusieurs évite bien des dérapages et permet de garder une ligne claire calquée sur la Parole de Dieu. La Bible dit que la sagesse est dans le plus grand nombre de conseillers (Proverbes 11 v 14). Le fait d’être plusieurs permet de bien envisager la majorité des choses et d’anticiper les difficultés.

Ainsi le conseil de l’Église dirige au nom de l’Église et gère les différents aspects de la vie de l’Église en s’appuyant sur les membres qui s’investissent dans les différents domaines.

Le conseil d’Église se réserve le droit d’inviter toute personne dont la présence lui semble pertinente.

 

1. 6. Pouvoir décisionnel :

 

• Les petites décisions (Faut-il accrocher des dessins de l’école du dimanche ? Qui prêche le 3 ou le 10 avril ? Faut-il visiter André lundi ou mardi ? etc.) sont gérées par chaque pôle sous la coordination d’un diacre ou d’un Ancien.
• Les décisions plus importantes sont prises par le conseil de l’Église  tout entier : positionnement de l’Église par rapport à un partenaire, choix de la participation du pasteur aux vœux de la mairie, achat de mobilier…
• Les décisions majeures, comme le choix d’un plein temps ou le budget sont votées en assemblée générale ou en réunion de membres.

 

1. 7. Participer à la vie de l’Église locale

Tous les membres fidèles participent à la vie de l’Eglise sur la base du volontariat et en fonction de la liberté que le Seigneur lui accorde.

 

1. 8. Participer à une activité

Toutes les activités de l’Église locale sont ouvertes à toute personne membre ou non de l’Église. Il est entendu qu’à partir du moment où une personne participe à la vie de l’Église, elle respecte son fonctionnement.

 

1. 9. Devenir membre

Cette décision est importante car :

• Elle aide ceux qui la font à clarifier leur engagement,
• Elle encourage un esprit de partage et de responsabilité,
• Elle officialise l'appartenance et l'engagement dans l'Église locale.

Les articles 5 et 6 des statuts précisent les modalités pour devenir membre de l’association ASEJC. Ils sont repris intégralement ici.

 

Pour être accepté en tant que membre, il faut :

Accepter sincèrement Jésus-Christ comme Seigneur et Sauveur, s’engager à mener une vie de sanctification pour honorer la grâce de Dieu, une conforme à la Parole de Dieu et porter du fruit (un changement visible : abandon de l’ancienne vie de péché et se consacrer à Dieu pour être un instrument pour sa gloire même au prix de sa vie face à la persécution)

Enfin, tout membre qui correspond aux critères définis peut-être proposé pour être diacre ou ancien en fonction du progrès visibles dans la maturité spirituelle et dans le respect des exigences selon 1 Timothée 3 :1-16

 

1. 10. Réunions de membres et assemblées générales

Tout membre s’engage dans la mesure du possible à participer :

• Aux réunions hebdomadaires de l’Eglise locale,
• Aux réunions de pôles auquel ils sont rattachés,
• Aux assemblées générales de l’Église :

 

Les modalités des assemblées générales sont définies dans les statuts aux articles 10 à 11. Lors de ces réunions, le conseil d’Église présentera le compte rendu de ce qui a été fait, parlera des projets à venir et les soumettra à l’ensemble des membres.

En effet, si la Bible demande aux membres d’avoir du respect pour les dirigeants de l’Église (1 Thessaloniciens 5 v 12), il est important que les membres aient un droit de regard et de contrôle sur ce qui se fait en leur nom.

Les membres peuvent soumettre des réflexions ou des idées à un diacre ou un Ancien, ou au sein d’un pôle.

 

1. 11. Responsable d’une activité dans l’Église

Toute personne qui veut s’engager comme responsable d’une activité de l’Église doit être membre. La personne est nommée par les anciens de façon collégiale sous l’inspiration et la direction du Saint-Esprit selon 1 Timothée 3 : 1 à 14. Cette personne sera présentée à toute l’assemblée.

Quelle que soit l’activité réalisée au nom de l’Église, le conseil d’Église a un droit de regard et de véto sur cette activité.

 

 

2.5. Devenir diacre

Pour qu'un homme devienne un diacre, il faut d’abord qu’il le veuille.

Pour devenir diacre la personne devra remplir les conditions énumérées dans selon 1 Timothée 3 : 1 à 14. 1 Timothée 3 v 8-13 et Actes 6.3.

Imposition des mains : Actes 6 : 6 Tite 1 v 5-9.

 

2.5c. Démission d’un diacre

Un diacre a la possibilité de démissionner en ayant pris soin de prévenir l’Église et de restituer toutes les ressources indispensables pour la vie de l’Eglise locale en sa possession.

 

2.5d. Exclusion d’un diacre

En cas de pratique de péché avéré, de négligence des brébis sous sa charge, de manquements graves, de négligence dans sa marche avec Dieu (baisse inquiétante dans la lecture biblique, de la méditation, de la prière, de la pratique de la Parole) le diacre se verra exclure de sa fonction à l’unanimité du collège des anciens pour ne pas mettre en péril sa propre foi et ne pas être une pierre d’achoppement pour celle des autres.  Matthieu 18.5-7 et 1 Corinthiens 8 : 9

 

2.5d. Excommunication d’un membre

L’excommunication consiste à écarter un membre physiquement du corps que ce soit un simple membre ou bien un anciens ou un diacre. Les autres membres de l’Eglise locale ne sont plus autorisés à entretenir de relations avec lui et cela même hors du cadre de la vie de l’Eglise, l’Eglise est intemporelle.

Un ou plusieurs responsables sont désignés pour garder contact avec cette personne pour l’aider à sortir de la mauvaise situation afin d'être restauré. 1 Corinthiens 5, Mathieu 18.15-18, Mathieu 16.19, 1 Timothée 1.20, 2 Corinthiens 2.5-11, Lévitique 18.29,     Nombres 15.20, Nombres 19.20, Romains 16.17, 2 Thessaloniciens 3.6, Tite 3.9-11, Esdras 10.18 (La désobéissance), 3 Jean 1.10, Galates 4.17

Le péché d’impudicité entraînera d’office une excommunication.

Tous les autres membres ont le devoir de prier pour sa restauration.

 

2.6a. Devenir un Ancien

Pour qu'un homme devienne un Ancien, il faut d’abord qu’il le veuille (1 Timothée 3 v 1).

La décision : 1 Timothée 3 v 1-7 et Tite 1 v 5-9.

Les Anciens doivent alors éprouver les motivations, vérifier la présence des qualifications requises et mettre l’individu à l'épreuve. Une formation biblique est nécessaire et les Anciens peuvent demander au candidat de rédiger un texte d’explication de la confession de foi ou sur des positionnements, sur des thèmes bibliques qui leur paraissent important de clarifier. Ils peuvent demander au candidat de suivre une formation biblique, proposer un tutorat. Ils ont toute latitude pour refuser ou ajourner l'acceptation du candidat.  Les Anciens doivent approuver le candidat à l’unanimité sous la conduite du Saint-Esprit. C’est le Saint Esprit qui doit valider ou exclure un membre d’une tâche ou d’une responsabilité, donc anciens ont la lourde responsabilité de ne rien décider charnellement ni acception de personne ni favoritisme. Ne pas favoriser une candidature ni se baser sur une relation amicale.

Ensuite, sa candidature est présentée au conseil d’Église. Lors de cette réunion, le candidat donnera son témoignage et parlera de ses aspirations pour être Ancien. Le conseil d’Église peut alors poser au candidat toutes les questions qu’il lui semble bon de poser. Lors de la réunion du conseil d’Église suivante, en l’absence du candidat, le conseil d’Église votera pour valider la candidature officielle du candidat à l’unanimité ou tirer au sort en criant au Saint-Esprit d’agir Actes 1 : 15-26

La personne est nommée ancien par les dirigeants de façon collégiale sous l’inspiration et la direction du Saint-Esprit selon 1 Timothée 3 : 1 à 14. Cette personne sera présentée à toute l’assemblée.

Ensuite, le candidat sera présenté à l’Église. Il y donnera son témoignage de conversion et parlera de ses motivations.

Lors de la réunion de membres suivante, l’Église votera alors à bulletin secret. Le quorum est fixé au 2/3 des membres inscrits et la majorité aux 2/3 des membres présents ou représentés. Il sera élu pour une période de six ans.

L’Ancien reconnu par l’Église sera consacré au ministère d’Ancien lors d’un culte spécial, par l’imposition des mains du collège des Anciens conformément à Actes 6 v 6, Actes 13 v 3, 1 Timothée 4 v 14 et 1 Timothée 5 v 22.

L’ancien pourra être convoqué à une réunion de suivi pour se rassurer du maintien de sa bonne relation avec Dieu et donc de sa fonction d’ancien.

 

2.6b. Démission d’un ancien

Un Ancien a la possibilité de démissionner en ayant pris soin de prévenir l’Eglise.

 

2.6c. Exclusion d’un Ancien

En cas de péché avéré, de manquements graves, de négligence dans sa marche avec Dieu (baisse inquiétante dans la lecture biblique, de la méditation, de la prière, de la pratique de la Parole) l’ancien se verra exclure de sa fonction à l’unanimité du collège des anciens pour ne pas mettre en péril sa propre foi et ne pas être une pierre d’achoppement pour celle des autres. Matthieu 15 :14, 1 Corinthiens 5, Mathieu 18.15-18, Mathieu 16.19, 1 Timothée 1.20, 2 Corinthiens 2.5-11, Lévitique 18.29, Nombres 15.20, Nombres 19.20, Romains 16.17, 2 Thessaloniciens 3.6, Tite 3.9-11, Esdras 10.18 (La désobéissance), 3 Jean 1.10, Galates 4.17

 

2.7. Plein temps de l’Église

Depuis le début de l’histoire de l’Église, certains anciens étaient rétribués pour leur ministère d’enseignement qu’ils accomplissaient sans doute à mi-temps ou à plein-temps (Galates 6 v 6, 1 Corinthiens 9 v 14, 1 Tite 5 v 17-18 où honneur doit plutôt se traduire par honoraire, vu le contexte et le parallèle de 1 Corinthiens 9 v 9).

Le salarié, souvent appelé pasteur, est un Ancien parmi les autres, qui n’a pas d’autorité supérieure. C’est un Ancien dont l’Église a reconnu les dons spirituels (ou compétences) de berger comme Jésus-Christ identifia l’Apôtre Pierre Jean 21 :17. À ce titre, il coordonne (avec les autres membres du conseil d’Église) la vie de l’Église, veille à l’application des décisions du conseil d’Église, enseigne et conseille ceux qui souhaitent bénéficier de son ministère, et encourage l’Église dans sa vision (Proverbes 29 :18) et son obéissance à Dieu. Son cahier de charges est proposé par le conseil des anciens calqué sur le modèle biblique, la Parole de Dieu.

Son ministère est soumis à la supervision des autres Anciens. En tant que salarié, il est membre de fait et peut donc participer à toutes les activités de l’Église ainsi qu’à toutes les réunions.

L’assemblée contribuera à pourvoir aux besoins de la personne qui se consacre entièrement ou à mi-temps (1 Timothée 5 :18). Cependant chaque membre qui reçoit un appel de consécration au service du Seigneur doit se remettre à Dieu, faire totale confiance à Dieu concernant l’ensemble de ses besoins matériels car Dieu est le rémunérateur de ses serviteurs. L’Eglise s’engage à se tenir avec Dieu pour soutenir ce dernier dans la mesure du possible. La personne consacrée au ministère doit regarder uniquement à Dieu et non sur l’éventualité qu’il recevra des ressources de l’Eglise locale.

 

3. Vie d’Église

Article 1 – Agrément des nouveaux membres.

Tout nouveau membre doit être parrainé et présenté par deux membres de l’association, dont au moins un membre fondateur, préalablement à son agrément. Il est agréé par le conseil statuant à la majorité de tous ses membres. Le conseil statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées. Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.

 

Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

1. La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire. 2. Comme indiqué à l’article « N » des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves : - la non-participation aux activités de l’association ; - une condamnation pénale pour crime et délit ; - toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation. En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion. La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents. Textes de base d'exclusion : 1 corinthiens 5 et  Matthieu 5 : 29 - 30

3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association. La cotisation ou tous autres dons (Dîme et offrandes) versé.e.s à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

 

Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

1. Votes des membres présents

Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou « X » % (par exemple, 20%) des membres présents.

2. Votes par procuration Comme indiqué à l’article « N » des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article (« ou ne peut pas »).

 

Article 4 – Indemnités de remboursement.

Seuls les administrateurs et/ou membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications. Préciser un tarif maximum de nuitée, repas, un % de facture téléphonique, etc.) Prévoir la possibilité d’abandon de ces remboursements et d’en faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200 du CGI).

 

Article 5 – Commission de travail.

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.

 

Article 6 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale à la majorité (simple ou par exemple des deux tiers) des membres.